
GPL

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Introduction 

This is an unofficial translation of the GNU General Public License
into French. It was not published by the Free Software Foundation, and does not
legally state the distribution terms for software that uses the GNU GPL--only
the original English text of the GNU GPL does that. However, we hope that this
translation will help French speakers understand the GNU GPL better.

Voici (http://www.linux-france.org/article/these/gpl.html) une adaptation non
officielle de la Licence Publique Gnrale du projet GNU. Elle n'a pas t
publie par la Free Software Foundation et son contenu n'a aucune porte lgale
car seule la version anglaise de ce document dtaille le mode de distribution
des logiciels sous GNU GPL. Nous esprons cependant qu'elle permettra aux
francophones de mieux comprendre la GPL.

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Licence Publique Gnrale GNU 
Version2, Juin 1991 Copyright  Free Software
Foundation, Inc. 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307 tats-Unis,
1989, 1991. 

La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont
autorises, mais aucune modification n'est permise.

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Prambule 

Les licences d'utilisation de la plupart des programmes sont dfinies
pour limiter ou supprimer toute libert  l'utilisateur.  l'inverse, la Licence
Publique Gnrale (General Public License) est destine  vous garantir la
libert de partager et de modifier les logiciels libres, et de s'assurer que ces
logiciels sont effectivement accessibles  tout utilisateur.

Cette Licence Publique Gnrale s'applique  la plupart des programmes de la
Free Software Foundation, comme  tout autre programme dont l'auteur l'aura
dcid (d'autres logiciels de la FSF sont couverts pour leur part par la Licence
Publique Gnrale pour Bibliothques GNU (LGPL)). Vous pouvez aussi appliquer
les termes de cette Licence  vos propres programmes, si vous le dsirez.

Libert des logiciels ne signifie pas ncessairement gratuit. Notre Licence est
conue pour vous assurer la libert de distribuer des copies des programmes,
gratuitement ou non, de recevoir le code source ou de pouvoir l'obtenir, de
modifier les programmes ou d'en utiliser des lments dans de nouveaux
programmes libres, en sachant que vous y tes autoris.

Afin de garantir ces droits, nous avons d introduire des restrictions
interdisant  quiconque de vous les refuser ou de vous demander d'y renoncer.
Ces restrictions vous imposent en retour certaines obligations si vous
distribuez ou modifiez des copies de programmes protgs par la Licence. En
d'autre termes, il vous incombera en ce cas de:

*	transmettre aux destinataires tous les droits que vous possdez, *	expdier
aux destinataires le code source ou bien tenir celui-ci  leur disposition,
*	leur remettre cette Licence afin qu'ils prennent connaissance de leurs
droits.

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Nous protgeons vos droits de deux faons: d'abord par le copyright du
logiciel, ensuite par la remise de cette Licence qui vous autorise lgalement 
copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.

En outre, pour protger chaque auteur ainsi que la FSF, nous affirmons
solennellement que le programme concern ne fait l'objet d'aucune garantie. Si
un tiers le modifie puis le redistribue, tous ceux qui en recevront une copie
doivent savoir qu'il ne s'agit pas de l'original afin qu'une copie dfectueuse
n'entache pas la rputation de l'auteur du logiciel.

Enfin, tout programme libre est sans cesse menac par des dpts de brevets.
Nous souhaitons  tout prix viter que des distributeurs puissent dposer des
brevets sur les Logiciels Libres pour leur propre compte. Pour viter cela, nous
stipulons bien que tout dpt ventuel de brevet doit accorder expressment 
tout un chacun le libre usage du produit.

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Les dispositions prcises et les conditions de copie, de distribution et de
modification de nos logiciels sont les suivantes:

Stipulations et conditions relatives  la copie, la distribution et la
modification
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*	Article 0 La prsente Licence s'applique  tout Programme (ou autre
travail) o figure une note, place par le dtenteur des droits, stipulant que
ledit Programme ou travail peut tre distribu selon les termes de la prsente
Licence. Le terme Programme dsigne aussi bien le Programme lui-mme que tout
travail qui en est driv selon la loi, c'est--dire tout ouvrage reproduisant
le Programme ou une partie de celui-ci,  l'identique ou bien modifi, et/ou
traduit dans une autre langue (la traduction est considre comme une
modification). Chaque personne concerne par la Licence Publique Gnrale sera
dsigne par le terme Vous.

Les activits autres que copie, distribution et modification ne sont pas
couvertes par la prsente Licence et sortent de son cadre. Rien ne restreint
l'utilisation du Programme et les donnes issues de celui-ci ne sont couvertes
que si leur contenu constitue un travail bas sur le logiciel (indpendemment du
fait d'avoir t ralis en lanant le Programme). Tout dpend de ce que le
Programme est cens produire.

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*	Article 1. Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code
source du Programme, tel que Vous l'avez reu, sur n'importe quel support, 
condition de placer sur chaque copie un copyright appropri et une restriction
de garantie, de ne pas modifier ou omettre toutes les stipulations se rfrant 
la prsente Licence et  la limitation de garantie, et de fournir avec toute
copie du Programme un exemplaire de la Licence.

Vous pouvez demander une rtribution financire pour la ralisation de la copie
et demeurez libre de proposer une garantie assure par vos soins, moyennant
finances.

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*	Article 2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou
partie de celui-ci, ou d'un travail bas sur ce Programme, et copier et
distribuer ces modifications selon les termes de l'article 1,  condition de
Vous conformer galement aux conditions suivantes: *	a) Ajouter aux fichiers
modifis l'indication trs claire des modifications effectues, ainsi que la
date de chaque changement. *	b) Distribuer sous les termes de la Licence
Publique Gnrale l'ensemble de toute ralisation contenant tout ou partie du
Programme, avec ou sans modifications. *	c) Si le Programme modifi lit des
commandes de manire interactive lors de son excution, faire en sorte qu'il
affiche, lors d'une invocation ordinaire, le copyright appropri en indiquant
clairement la limitation de garantie (ou la garantie que Vous Vous engagez 
fournir Vous-mme), qu'il stipule que tout utilisateur peut librement
redistribuer le Programme selon les conditions de la Licence Publique Gnrale
GNU, et qu'il montre  tout utilisateur comment lire une copie de celle-ci
(exception: si le Programme original est interactif mais n'affiche pas un tel
message en temps normal, tout travail driv de ce Programme ne sera pas non
plus contraint de l'afficher).

Toutes ces conditions s'appliquent  l'ensemble des modifications. Si des
lments identifiables de ce travail ne sont pas drivs du Programme et peuvent
tre raisonnablement considrs comme indpendants, la prsente Licence ne
s'applique pas  ces lments lorsque Vous les distribuez seuls. Mais, si Vous
distribuez ces mmes lments comme partie d'un ensemble cohrent dont le reste
est bas sur un Programme soumis  la Licence, ils lui sont galement soumis, et
la Licence s'tend ainsi  l'ensemble du produit, quel qu'en soit l'auteur.

Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de contester vos droits sur un
travail entirement ralis par Vous, mais plutt d'ouvrir droit  un contrle
de la libre distribution de tout travail driv ou collectif bas sur le
Programme.

En outre, toute fusion d'un autre travail, non bas sur le Programme, avec le
Programme (ou avec un travail driv de ce dernier), effectue sur un support de
stockage ou de distribution, ne fait pas tomber cet autre travail sous le
contrle de la Licence.

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*	Article 3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou tout travail
driv selon les conditions nonces dans l'article 1) sous forme de code objet
ou excutable, selon les termes des articles 0 et 1,  condition de respecter
les clauses suivantes: *	a) Fournir le code source complet du Programme,
sous une forme lisible par un ordinateur et selon les termes des articles 0 et
1, sur un support habituellement utilis pour l'change de donnes; ou, *	b)
Faire une offre crite, valable pendant au moins trois ans, prvoyant de donner
 tout tiers qui en fera la demande une copie, sous forme lisible par un
ordinateur, du code source correspondant, pour un tarif n'excdant pas le cot
de la copie, selon les termes des articles 0 et 1, sur un support couramment
utilis pour l'change de donnes informatiques; ou, *	c) Informer le
destinataire de l'endroit o le code source peut tre obtenu (cette solution
n'est recevable que dans le cas d'une distribution non commerciale, et
uniquement si Vous avez reu le Programme sous forme de code objet ou excutable
avec l'offre prvue  l'alina b ci-dessus).

Le code source d'un travail dsigne la forme de cet ouvrage sous laquelle les
modifications sont les plus aises. Sont ainsi dsigns la totalit du code
source de tous les modules composant un Programme excutable, de mme que tout
fichier de dfinition associ, ainsi que les scripts utiliss pour effectuer la
compilation et l'installation du Programme excutable. Toutefois,
l'environnement standard de dveloppement du systme d'exploitation mis en
oeuvre (source ou binaire) -- compilateurs, bibliothques, noyau, etc. --
constitue une exception, sauf si ces lments sont diffuss en mme temps que le
Programme excutable.

Si la distribution de l'excutable ou du code objet consiste  offrir un accs
permettant de copier le Programme depuis un endroit particulier, l'offre d'un
accs quivalent pour se procurer le code source au mme endroit est considr
comme une distribution de ce code source, mme si l'utilisateur choisit de ne
pas profiter de cette offre.

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*	Article 4. Vous ne pouvez pas copier, modifier, cder, dposer ou
distribuer le Programme d'une autre manire que l'autorise la Licence Publique
Gnrale. Toute tentative de ce type annule immdiatement vos droits
d'utilisation du Programme sous cette Licence. Toutefois, les tiers ayant reu
de Vous des copies du Programme ou le droit d'utiliser ces copies continueront 
bnficier de leur droit d'utilisation tant qu'ils respecteront pleinement les
conditions de la Licence.

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*	Article 5. Ne l'ayant pas signe, Vous n'tes pas oblig d'accepter cette
Licence. Cependant, rien d'autre ne Vous autorise  modifier ou distribuer le
Programme ou quelque travaux drivs: la loi l'interdit tant que Vous
n'acceptez pas les termes de cette Licence. En consquence, en modifiant ou en
distribuant le Programme (ou tout travail bas sur lui), Vous acceptez
implicitement tous les termes et conditions de cette Licence.

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*	Article 6. La diffusion d'un Programme (ou de tout travail driv) suppose
l'envoi simultan d'une licence autorisant la copie, la distribution ou la
modification du Programme, aux termes et conditions de la Licence. Vous n'avez
pas le droit d'imposer de restrictions supplmentaires aux droits transmis au
destinataire. Vous n'tes pas responsable du respect de la Licence par un tiers.

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*	Article 7. Si,  la suite d'une dcision de Justice, d'une plainte en
contrefaon ou pour toute autre raison (lie ou non  la contrefaon), des
conditions Vous sont imposes (que ce soit par ordonnance, accord amiable ou
autre) qui se rvlent incompatibles avec les termes de la prsente Licence,
Vous n'tes pas pour autant dgag des obligations lies  celle-ci: si Vous ne
pouvez concilier vos obligations lgales ou autres avec les conditions de cette
Licence, Vous ne devez pas distribuer le Programme.

Si une partie quelconque de cet article est invalide ou inapplicable pour
quelque raison que ce soit, le reste de l'article continue de s'appliquer et
l'intgralit de l'article s'appliquera en toute autre circonstance.

Le prsent article n'a pas pour but de Vous pousser  enfreindre des droits ou
des dispositions lgales ni en contester la validit; son seul objectif est de
protger l'intgrit du systme de distribution du Logiciel Libre. De nombreuses
personnes ont gnreusement contribu  la large gamme de Programmes distribue
de cette faon en toute confiance; il appartient  chaque auteur/donateur de
dcider de diffuser ses Programmes selon les critres de son choix.

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*	Article 8. Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limite
dans certains pays par des brevets ou des droits sur des interfaces, le
dtenteur original des droits qui place le Programme sous la Licence Publique
Gnrale peut ajouter explicitement une clause de limitation gographique
excluant ces pays. Dans ce cas, cette clause devient une partie intgrante de la
Licence.

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*	Article 9. La Free Software Foundation se rserve le droit de publier
priodiquement des mises  jour ou de nouvelles versions de la Licence. Rdiges
dans le mme esprit que la prsente version, elles seront cependant susceptibles
d'en modifier certains dtails  mesure que de nouveaux problmes se font jour.

Chaque version possde un numro distinct. Si le Programme prcise un numro de
version de cette Licence et  toute version ultrieure , Vous avez le choix de
suivre les termes et conditions de cette version ou de toute autre version plus
rcente publie par la Free Software Foundation. Si le Programme ne spcifie
aucun numro de version, Vous pouvez alors choisir l'une quelconque des versions
publies par la Free Software Foundation.

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*	Article 10. Si Vous dsirez incorporer des lments du Programme dans
d'autres Programmes libres dont les conditions de distribution diffrent, Vous
devez crire  l'auteur pour lui en demander la permission. Pour ce qui est des
Programmes directement dposs par la Free Software Foundation, crivez-nous:
une exception est toujours envisageable. Notre dcision sera base sur notre
volont de prserver la libert de notre Programme ou de ses drivs et celle de
promouvoir le partage et la rutilisation du logiciel en gnral.

LIMITATION DE GARANTIE
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*	Article 11. Parce que l'utilisation de ce Programme est libre et gratuite,
aucune garantie n'est fournie, comme le permet la loi. Sauf mention crite, les
dtenteurs du copyright et/ou les tiers fournissent le Programme en l'tat, sans
aucune sorte de garantie explicite ou implicite, y compris les garanties de
commercialisation ou d'adaptation dans un but particulier. Vous assumez tous les
risques quant  la qualit et aux effets du Programme. Si le Programme est
dfectueux, Vous assumez le cot de tous les services, corrections ou
rparations ncessaires.

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*	Article 12. Sauf lorsqu'explicitement prvu par la Loi ou accept par
crit, ni le dtenteur des droits, ni quiconque autoris  modifier et/ou
redistribuer le Programme comme il est permis ci-dessus ne pourra tre tenu pour
responsable de tout dommage direct, indirect, secondaire ou accessoire (pertes
financires dues au manque  gagner,  l'interruption d'activits ou  la perte
de donnes, etc., dcoulant de l'utilisation du Programme ou de l'impossibilit
d'utiliser celui-ci).

------------------------------------------------------------------------ FIN DES
TERMES ET CONDITIONS

Comment appliquer ces directives  vos nouveaux programmes Si vous dveloppez un
nouveau programme et dsirez en faire bnficier tout un chacun, la meilleure
mthode est d'en faire un Logiciel Libre que tout le monde pourra redistribuer
et modifier selon les termes de la Licence Publique Gnrale.

Pour cela, insrez les indications suivantes dans votre programme (il est
prfrable et plus sr de les faire figurer au dbut de chaque fichier source;
dans tous les cas, chaque module source devra comporter au minimum la ligne de 
copyright  et indiquer o rsident toutes les autres indications):
------------------------------------------------------------------------ ((une
ligne pour donner le nom du programme et donner une ide de sa finalit))
Copyright (C) 19xx ((nom de l'auteur))

Ce programme est libre, vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier selon les
termes de la Licence Publique Gnrale GNU publie par la Free Software
Foundation (version 2 ou bien toute autre versionultrieure choisie par vous).

Ce programme est distribu car potentiellement utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE,
ni explicite ni implicite, y compris les garanties de commercialisation ou
d'adaptation dans un but spcifique. Reportez-vous  la Licence Publique
Gnrale GNU pour plus de dtails.

Vous devez avoir reu une copie de la Licence Publique Gnrale GNU en mme
temps que ce programme; si ce n'est pas le cas, crivez  la Free Software
Foundation, Inc., 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307, tats-Unis.
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Ajoutez galement votre adresse lectronique, le cas chant, ainsi que votre
adresse postale.

Si le programme est interactif, faites-lui afficher un court avertissement du
type de celui-ci  chaque invocation:
------------------------------------------------------------------------ ...(nom
du programme) version 69, Copyright (C) 19aa nom de l'auteur

...(nom du programme) est fourni sans AUCUNE GARANTIE. Pour plus de dtails,
tapez `g'.

Ce programme est libre et vous tes encourag  le redistribuer sous certaines
conditions; tapez `c' pour plus de dtails.
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Les commandes hypothtiques `g' et `c' doivent afficher les sections appropries
de la Licence Publique Gnrale GNU. Bien entendu, vous pouvez implanter ces
commandes comme bon vous semble: options dans un menu, ou bien accessibles d'un
clic de souris, etc., tout dpend de votre programme.

Si vous officiez en tant que programmeur, n'omettez pas de demander  votre
employeur, votre tablissement scolaire ou autres de signer une dcharge
stipulant leur renoncement aux droits qu'ils pourraient avoir sur le programme:
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...((employeur, cole...)) dclare par la prsente ne pas revendiquer de droits
sur le programme  (nom du programme)  ralis par ...((nom de l'auteur)).
((signature du responsable)), ...((date)), ...((nom et qualit du responsable)).

La Licence Publique Gnrale ne permet pas d'inclure votre programme dans des
logiciels sous licence commerciale spcifique. Si votre programme est une
fonction de bibliothque, vous jugerez probablement plus judicieux de le faire
relever de la Licence Gnrale de Bibliothque GNU (LGPL) plutt que de la
prsente.
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Last modified: Tue Sep 29 22:41:45 MET DST 1998 
